COMITÉ SCIENTIFIQUE
Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire
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  Avis 2019 Version imprimable   |   Dernière mise à jour le 25.11.2019


N° Avis  

Sujet  

Secteur  
Avis 20-2019 (PDF) Évaluation du programme d'analyse de l'AFSCA concernant les substances interdites dans la chaîne alimentaire (dossier SciCom 2018/13) Divers
Avis 19-2019 (PDF) Projet d’arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 19/11/1987 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux (dossier SciCom 2019/15) Végétal
Avis 18-2019 (PDF) Facteurs de pondération pour les indicateurs des baromètres de la sécurité de la chaîne alimentaire (version 2) (dossier sciCom 2019/13) Divers
Avis 17-2019 (PDF) Evaluation d’une demande d’exemption d’utilisation d’eau potable dans le cadre de la production d’un additif alimentaire (dossier SciCom 2019/08) Alimentation
Avis rapide 16-2019 (PDF)

Demande d’agrément de méthodes de dépistage pour l’analyses des substances inhibitrices dans le cadre de la détermination officielle de la qualité et de la composition du lait (dossier SciCom 2019/18)

Divers
Avis 15-2019 (PDF)

Utilisation de l’approche de la ‘margin of exposure’ (MOE) pour dériver des limites d’action basées sur le risque pour des cancérogènes involontairement présents dans l’alimentation (dossier SciCom 2018/12)

Divers
Conseil urgent 14-2019 (PDF) Evaluation du risque et des mesures de réduction du risque d’introduction de la peste porcine africaine (PPA) dans les exploitations porcines via les cultures et leurs produits provenant des zones I et II réglementées pour la PPA (dossier SciCom 2019/17) Animal
Avis 13-2019 (PDF)

Guide d’autocontrôle pour l’abattage, la préparation et la vente de salmonidés d’aquaculture à la ferme (dossier SciCom 2019/01)

Alimentation
Avis 12-2019 (PDF)

Évaluation des risques en cas de prolongation de 2 mois de la période de conservation de denrées alimentaires préemballées congelées à la date limite de consommation

(dossier SciCom 2019/02)

Alimentation
Avis 11-2019 (PDF) Potentiel de croissance de Listeria monocytogenes dans le beurre de ferme au lait cru (dossier SciCom 2018/17) Alimentation
Avis rapide 10-2019 (PDF)

Peste porcine africaine (PPA) :

-  évaluation complémentaire du risque d’introduction du virus de la PPA dans les exploitations porcines associé à la réouverture des sentiers aux promeneurs en zone II (faune sauvage infectée par la PPA) ;

- évaluation des moyens mis en œuvre en vue de la dépopulation des sangliers

Animal
Avis rapide 09-2019 (PDF) Risque d'introduction de la peste porcine africaine (PPA) dans les exploitations porcines associé à une reprise des travaux dans les forêts en zone II (faune sauvage contaminée par la PPA) (dossier SciCom 2019/10) Animal
Avis 08-2019 (PDF) Projet d’arrêté royal relatif à la lutte contre la tuberculose bovine (dossier SciCom 2019/03) Animal
Avis rapide 07-2019 (PDF) Proposition de modification de l’arrêté royal du 18 juin 2014 portant des mesures en vue de la prévention des maladies du porc à déclaration obligatoire et évaluation de mesures relatives aux conditions de repeuplement des exploitations de porcs en zone infectée par la peste porcine africaine et au transport et au rassemblement de porcs (dossier SciCom 2019/06) Animal
Avis 06-2019 (PDF) Gestion des sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine en cas de foyer de tuberculose, de brucellose, de botulisme et de peste porcine africaine (dossier SciCom 2018/10) Animal
Conseil urgent (version définitive) 05-2019 (PDF) Evaluation du risque d’introduction de la peste porcine africaine aux élevages de porcs domestiques belges associé à l'accès des sentiers forestiers aux promeneurs dans la zone II, région à risque avec la peste porcine africaine chez les sangliers (dossier SciCom 2019/07) Animal
Avis 04-2019 (PDF)

Préoccupations toxicologiques relatives aux alternatives potentielles pour le remplacement du bisphénol A dans les matériaux destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires (dossier SciCom 2018/08)

Alimentation
Avis rapide 03-2019 (PDF) Evaluation de risque relative à la présence de la bactérie Xylella fastidiosa en Belgique sur des oliviers importés d'Espagne (dossier SciCom 2019/04) Végétal

Avis 02-2019 (PDF)

     - Annexe 1 : Acrylamide (PDF)

     - Annexe 2 : Furane (PDF)

     - Annexe 3 : Carbamate d'éthyle (PDF)

     - Annexe 4 : 3-MCPD (PDF)

     - Annexe 5 : 2-MCPD (PDF)

     - Annexe 6 : Esters d'acides gras de 3-MCPD PDF)

     - Annexe 7 : Esters d'acides gras de 2-MCPD (PDF)

     - Annexe 8 : Esters d'acides gras de glycidol (PDF)

Programme d’analyses AFSCA : volet contaminants de processus (dossier SciCom 2018/03) Alimentation
Avis 01-2019 (PDF) Évaluation du programme d'analyses de l'AFSCA concernant les OGM et leurs produits dérivés dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (dossier SciCom 2018/09) Divers
 
   
Notre mission est de donner des avis scientifiques indépendants sur la sécurité de la chaîne alimentaire.